Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOSTYLE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE
Promozone, SARL

Numéro de dépôt :
3834776
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2021
MODULOSTYLE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE de Promozone

Présentation de la marque MODULOSTYLE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE

Déposée par voie électronique le 26 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Promozone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULOSTYLE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Promozone domicilié(e) 0 Mas des Garrigues chemin de Campuget - 30129 - Manduel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Promozone domicilié(e) 0 Mas des Garrigues chemin de Campuget - 30129 - Manduel - France.

La marque MODULOSTYLE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834776.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOSTYLE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE est expirée depuis le 26 mai 2021.

Promozone a également déposé les autres marques suivantes : MODULOSTYLE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE , terrasse modulo , premium terrasses , modulogreen by moduloterrasse , MODULOTERRASSE SOLUTIONS FOR TERRACE BY PROMOZONE , PREMIUM TERRASSES BY PROMOZONE


Promozone, SARL - 0 Mas des Garrigues chemin de Campuget - 30129 - Manduel - France


Promozone - 0 Mas des Garrigues chemin de Campuget - 30129 - Manduel - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Constructions transportables métalliques ;

Toiles pour parasols, pour séparateurs de terrasses et paravents ;

Service de publicité pour des tiers, service de promotion des produits et services des tiers. ; Service de publicité, promotion et marketing portant sur des produits et services des tiers.